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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
96650418
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026

Présentation de la marque OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE

Déposée le 13 novembre 1996 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE , SERELINE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282198 - Publication au BOPI 1999-07-29

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323206 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 10 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677795 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627141 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

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